Jacques Bass
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jacques Bass
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des salariés
2°
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la participation
suppleant
JORFTEXT000000811105
(source JORF)
nomination
31 Janvier 2006
31/01/2006
De:
Bass (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des salariés
2°
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la participation
JORFTEXT000000411015
(source JORF)
nomination
19 Décembre 2002
19/12/2002
De:
Jacques Bass
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des finances
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut
=
"
2001-09-01
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000225300
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2001
23/10/2001
De:
Bass (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail
Membres titulaires
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000000204519
(source JORF)
nomination
19 Mars 1998
19/03/1998
De:
Jacques Bass
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des finances
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut
=
"
1997-09-01
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000202582
(source JORF)
nomination
08 Octobre 1997
08/10/1997
De:
Bass (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des organisations syndicales de salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000000380920
(source JORF)
nomination
20 Décembre 1996
20/12/1996
